Conditions d’utilisation des éléments

Le contenu disponible via le site Web ArcGIS Online est mis gratuitement à votre disposition pour un usage personnel et non commercial. En tant qu'éditeur ou propriétaire de contenu, vous déterminez la manière dont un élément peut ou non être utilisé. Cela peut inclure des restrictions spéciales, des clauses d'exclusion de responsabilité, des termes et conditions, ou des limitations quant à l'utilisation du contenu. Vous pouvez également définir spécifiquement l'attribution qui est requise lors de la réutilisation du contenu. Avant d'utiliser un élément que vous trouvez sur le site web, passez en revue toutes les conditions d’utilisation spécifiques qui figurent sur la page de l’élément. Par exemple, il peut exister une restriction d'utilisation pour une couche de carte qui exige que vous affichiez les informations de copyright sur toute capture d'écran qui inclut la couche.

Si la description d'un élément ne contient pas d’informations sur les conditions d’utilisation, vous pouvez considérer qu’il n'existe pas de restrictions ni de limitations spéciales sur l’utilisation du contenu. Si vous publiez un élément basé sur le travail d’une autre personne, par exemple en publiant une carte qui contient plusieurs couches trouvées sur le site web, vous devez respecter les conditions d’utilisation de ces couches et les transmettre à votre tour.

Vous disposez d’une option pour décrire les conditions d’utilisation de votre contenu et simplifier l'utilisation par les autres, qui consiste à utiliser une licence prédéfinie de Creative Commons, une organisation à but non lucratif qui normalise des méthodes pour accorder des droits d’auteur sur une œuvre. Choisissez la licence Creative Commons qui correspond aux droits que vous voulez réserver avec votre contenu et référencez le type de licence sur la page de votre élément.