Conditions d'utilisation d'ArcGIS Online

Le site Web ArcGIS Online vous permet de créer, partager et gérer des cartes, des scènes, des applications et d’autres types de contenu. Vous pouvez également accéder à du contenu qui a été partagé par la communauté, y compris par Esri et d’autres fournisseurs de données privés. En tant qu'utilisateur du site web, que vous stockiez, partagiez ou utilisiez du contenu, vous devez accepter certaines conditions d'utilisation incluant, mais sans s'y limiter, celles mentionnées ci-dessous.

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Le contenu est soumis aux conditions d’utilisation. ArcGIS Online comporte du contenu public et partagé mis à votre disposition pour un usage personnel et non commercial. Les conditions d’utilisation spécifiques des éléments de contenu sont fournies dans le cadre des Conditions d’utilisation de ce contenu. En tant qu'utilisateur de contenu, vous êtes tenu de respecter les conditions d'utilisation définies par le propriétaire du contenu. En tant que propriétaire de contenu, vous êtes tenu de définir clairement les conditions d’utilisation dans le champ Conditions d’utilisation de la page de l’élément.

Autorisation de reproduire. En partageant publiquement un contenu et en créant des groupes publics dans ArcGIS Online, vous accordez expressément à Esri et aux utilisateurs finaux de ArcGIS Online l’autorisation d’utiliser, de reproduire et de distribuer le contenu, ainsi que d’en préparer des travaux dérivés, conformément à toutes les restrictions d’utilisation que vous fournissez.

Respectez toutes les lois sur le copyright. Vous ne devez pas publier de documents protégés par le droit d’auteur sur ArcGIS Online, à moins d’y avoir été expressément autorisé. Ceci comprend, de façon non exclusive, les cartes, les couches, les services, le texte, les photos, les images et les captures d'écran. Vous pouvez signaler toute violation du droit d’auteur à Esri par le biais de la page de notification relative à la loi américaine sur le droit d’auteur (Digital Millennium Copyright Act).

Votre participation s'effectue à vos propres risques. Vous assumez la responsabilité pour le contenu et les groupes partagés par votre nom d’utilisateur et utilisez le contenu à vos propres risques.

Soyez respectueux. N’utilisez pas de termes obscènes, racistes ou à caractère sexuel. Esri se réserve le droit de supprimer toute description d’élément et de groupe grossière, haineuse, diffamante ou insultante pour qui que ce soit. Esri se réserve également le droit de supprimer les éléments et les groupes qui ne sont aucunement liés à des informations géographiques.

Les sollicitations et les publicités ne sont pas autorisées. Les groupes de nature commerciale conçus pour effectuer la promotion d'un service ou d'un produit ne sont pas autorisés. Vous pouvez établir des liens vers d'autres sites web d'information lorsqu'ils sont en rapport avec votre groupe ou votre contenu.

Droits de propriété et confidentialité. Les informations ajoutées dans ArcGIS Online sont soumises à la reconnaissance des droits de propriété d’Esri et sont traitées conformément à la politique de confidentialité d’Esri.