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Conditions d'utilisation d'ArcGIS Online

Le site Web ArcGIS.com permet de créer des cartes, de partager vos cartes, données et applications, et de gérer votre contenu. Vous pouvez également accéder à des cartes, données, applications et outils qui ont été partagés par la communauté, y compris Esri et d'autres fournisseurs de données privés. En tant qu'utilisateur du site Web, que vous stockiez, partagiez ou utilisiez du contenu, vous devez accepter certaines conditions d'utilisation incluant, mais sans s'y limiter, celles mentionnées ci-dessous.

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Le contenu fait l'objet de conditions d'utilisation. ArcGIS Online contient un contenu public et partagé qui est mis à votre disposition pour un usage personnel et non commercial. Les conditions d'utilisation spécifiques des éléments de contenu sont fournies dans le cadre des restrictions d'accès et d'utilisation de ce contenu. En tant qu'utilisateur de contenu, vous êtes tenu de respecter les conditions d'utilisation définies par le propriétaire du contenu. En tant que propriétaire de contenu, vous êtes tenu de définir clairement les conditions d'utilisation dans le champ relatif aux restrictions d'accès et d'utilisation, dans les propriétés de l'élément.

Autorisation de reproduire. En partageant publiquement un contenu et en créant des groupes publics dans ArcGIS Online, vous accordez expressément à Esri et aux utilisateurs finaux d'ArcGIS Online l'autorisation d'utiliser, de reproduire et de distribuer le contenu, ainsi que d'en préparer des travaux dérivés, conformément à toutes les restrictions d'utilisation que vous fournissez.

Respectez toutes les lois sur le copyright. Vous ne devez pas publier des documents protégés par le droit d'auteur sur ArcGIS Online, à moins d'y avoir été expressément autorisé. Ceci comprend, de façon non exclusive, les cartes, les couches, les services, le texte, les photos, les images et les captures d'écran. Vous pouvez signaler toute violation du droit d'auteur à Esri par le biais de la page de notification relative à la loi américaine sur le droit d'auteur (Digital Millennium Copyright Act).

Votre participation s'effectue à vos propres risques. Vous assumez la responsabilité pour le contenu et les groupes partagés par votre nom d'utilisateur et utilisez le contenu à vos propres risques.

Soyez respectueux. N'utilisez pas de paroles grossières, racistes ni sexuellement explicites. Esri se réserve le droit de supprimer toute description d'élément ou de groupe à caractère injurieux, haineux, diffamatoire ou insultant envers quiconque. Esri se réserve également le droit de supprimer des éléments et des groupes qui ne sont pas associés à des informations géographiques.

Les sollicitations et les publicités ne sont pas autorisées. Les groupes de nature commerciale conçus pour effectuer la promotion d'un service ou d'un produit ne sont pas autorisés. Vous pouvez établir des liens vers d'autres sites Web d'information lorsqu'ils sont en rapport avec votre groupe ou votre contenu.

Droits de propriété et confidentialité. Les informations ajoutées dans ArcGIS Online sont soumises à la reconnaissance des droits de propriété d'Esri et seront traitées conformément à la politique de confidentialité d'Esri.